📜 Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site est édité par :
Mairie de Breux-sur-Avre
📍 Adresse : 10 Ancienne route du Mans, 27570 Breux-sur-Avre
📞 Téléphone : 02 32 32 50 76
✉️ Email : mairie@breux-sur-avre.fr
🚀 Directeur de publication : Théophile Merlière

Hébergement du site

Le site est hébergé par :
OVH
📍 Adresse : 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
🌐 Site web : www.ovhcloud.com

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site (textes, images, logos, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive de la Mairie de Breux-sur-Avre, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution ou modification sans autorisation est interdite et peut faire l’objet de poursuites.

Responsabilité

Le site de la commune de Breux-sur-Avre a pour objectif de fournir des informations à ses habitants. Malgré les efforts pour garantir l’exactitude des informations publiées, la mairie ne peut être tenue responsable en cas d’erreur ou d’omission.

L'utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations disponibles sur le site.

Données personnelles

Le site ne collecte pas de cookies ni de données personnelles, sauf via le formulaire d’inscription à la newsletter. L’inscription implique la collecte de l’adresse email, traitée par Brevo, conformément à la réglementation RGPD.

📌 Vos droits :

• Vous pouvez demander l’accès, la rectification ou la suppression de vos données en contactant la mairie.
• Vous pouvez vous désinscrire à tout moment via le lien présent dans chaque email reçu.

🔗 Consultez la Politique de confidentialité pour plus d’informations.

Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. La mairie de Breux-sur-Avre ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites ni de leur politique de confidentialité.

Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter à :
📩 Email : mairie@breux-sur-avre.fr
📞 Téléphone : 02 32 32 50 76